Conseil municipal du 2024-12-09

Trégarvan 9 décembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Finances & Budget

1

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Motion protection des élus - Convention service commun instruction ADS - Dissolution du GIP musées territoires finistériens - M57 Application de la fongibilité des crédits - Instauration du compte épargne temps - Subventions aux associations 2024

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

M57 Application de la fongibilité des crédits

2024

Subventions aux associations 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Motion protection des élus

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention service commun instruction ADS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Dissolution du GIP musées territoires finistériens

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration du compte épargne temps

WEB megalis:2024:10500:2024-12-09
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