CM
20 octobre 2025
Tréglamus
5 délibérations
5
délibérations
3
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Ressources humaines
3 délibérations
2025
2025 34 Avancement grade Modification tableau effectifs
2025
2035_32 Réforme statutaire du SDE 22
2025
2025_33 Détermination des ratios avancement grade des adjoints techniques au titre ancienneté Année 2025
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
2025_35 Bail logement locatif 3 Place du Bourg à Tréglamus
Environnement
1 délibération
2025
Installation classée : extension élevage bovin SCEA ARMEN BRE à Pédernec
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