Conseil municipal du 2024-02-23

Tréglonou 23 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Finances & Budget

1

Administration

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Adoption du PV du conseil municipal du 12.12.2023 - Fixation des taux de fiscalité 2024 - Compte de gestion 2023 - Compte administratif 2024 - Affectation du résultat 2023 - Neutralisation des amortissements - Budget primitif 2024 - Tarifs dégressifs 2024 - Convention financière ELI - Avenant à la CTG - Dissolution du SIMIF - Approbation des conditions de sa liquidation - Transfert de la compétence facultative "construction et gestion d'abattoirs" - Définition des ZAER

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202412

Fixation des taux de fiscalité 2024

202413

Compte de gestion 2023

202414

Compte administratif 2024

202415

Affectation du résultat 2023

202416

Neutralisation des amortissements

202417

Budget primitif 2024

202418

Tarifs dégressifs 2024

202419

Convention financière ELI

🏛️ Administration 1 délibération
202411

Adoption du PV du conseil municipal du 12.12.2023

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024110

Avenant à la CTG

📄 Autres decisions 1 délibération
2024111

Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024112

Transfert de la compétence facultative "construction et gestion d'abattoirs"

🌱 Environnement 1 délibération
2024113

Définition des ZAER

WEB megalis:2024:10501:2024-02-23
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