CM
23 février 2024
Tréglonou
13 délibérations
13
délibérations
8
Finances & Budget
1
Administration
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Finances & Budget
8 délibérations
Fixation des taux de fiscalité 2024
Compte de gestion 2023
Compte administratif 2024
Affectation du résultat 2023
Neutralisation des amortissements
Budget primitif 2024
Tarifs dégressifs 2024
Convention financière ELI
Administration
1 délibération
Adoption du PV du conseil municipal du 12.12.2023
Social & Santé
1 délibération
Avenant à la CTG
Autres decisions
1 délibération
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Transfert de la compétence facultative "construction et gestion dabattoirs"
Environnement
1 délibération
Définition des ZAER
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