Conseil municipal du 2024-02-23
Tréglonou
23 février 2024
13 délibérations
13
délibérations
8
Finances & Budget
1
Administration
1
Social & Santé
Résumé
Synthèse
13 délibérations
- Adoption du PV du conseil municipal du 12.12.2023
- Fixation des taux de fiscalité 2024
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2024
- Affectation du résultat 2023
- Neutralisation des amortissements
- Budget primitif 2024
- Tarifs dégressifs 2024
- Convention financière ELI
- Avenant à la CTG
- Dissolution du SIMIF - Approbation des conditions de sa liquidation
- Transfert de la compétence facultative "construction et gestion d'abattoirs"
- Définition des ZAER
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Finances & Budget
8 délibérations
202412
Fixation des taux de fiscalité 2024
202413
Compte de gestion 2023
202414
Compte administratif 2024
202415
Affectation du résultat 2023
202416
Neutralisation des amortissements
202417
Budget primitif 2024
202418
Tarifs dégressifs 2024
202419
Convention financière ELI
🏛️
Administration
1 délibération
202411
Adoption du PV du conseil municipal du 12.12.2023
❤️
Social & Santé
1 délibération
2024110
Avenant à la CTG
📄
Autres decisions
1 délibération
2024111
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024112
Transfert de la compétence facultative "construction et gestion d'abattoirs"
🌱
Environnement
1 délibération
2024113
Définition des ZAER
WEB
megalis:2024:10501:2024-02-23
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