26 novembre 2024
15
délibérations
11
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Exonération médecins et auxiliaires médicaux - annulation de la délibération
Voyage scolaire pour les collégiens et lycéens : demande de participation des familles auprès de la commune
Décision financière modificative n° 4 — budget commune
Décision modificative financière n° 3 -budget eau
DM N° 2 Ass
Décision modificative n° 2 — budget assainissement
Clôture de la régie "camping"
Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget commune
Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget eau
Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget assainissement
Amortissements du budget commune : correction derreur sur exercices antérieurs
Armorique Habitat : dénonciation du bail emphytéotique et offre d'acquisition financière
Renouvellement de la convention avec la Poste
SDEF : convention pour les travaux d'éclairage public - rénovation fonds vert
SDEF : convention pour les travaux d'éclairage public en l'ien avec la pose des d'écorations de n'oël
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