CM

12 juin 2024

Trégourez 25 délibérations

25

délibérations

14

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Finances & Budget 14 délibérations

Vélo à assistance électrique : attribution de subvention

Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe de lassainissement- exercice 2024-remboursement avance remboursable

Remboursement avance remboursable du budget assainissement vers le budget commune

Amortissement : fixation des durées

Services techniques : achat d'un camion benne

Dépôt de fonds sur un compte à terme V2

Dépôt de fonds sur un compte à terme

Budget eau : reprise de provision

DM 1 — budget commune (annule et remplace)

DM 1 COM annule et remplace

Décision Modificative n° 1 commune

Décision Modificative n° 1 — budget assainissement

Décision Modificative Financière n°1 — lotissement du Rest

Décision modificative n° 1 lotissement du Rest

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

SDEF : audit énergétique — bibliothèque

SDEF : audit énergétique — groupe scolaire

Contrat de maintenance photovoltaïque : EJB et extension mairie

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Modification du parcellaire cadastral -Kerhuon

Vente du module amovible (5ème classe)

Réaménagement des allées du cimetière

Ressources humaines 3 délibérations

Instauration d'un régime dastreinte — services techniques

Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29

PSC — Mandat CDG 29

Social & Santé 1 délibération

Maison de santé : modification du bail

Sport 1 délibération

City stade : autorisation d'urbanisme et démarrage des travaux

📬 Suivre Trégourez

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.