Conseil municipal du 2024-11-26

Trégourez 26 novembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Voyage scolaire pour les collégiens et lycéens : demande de participation des familles auprès de la commune - SDEF : convention pour les travaux d'éclairage public en lien avec la pose des décorations de noël - SDEF : convention pour les travaux d'éclairage public - rénovation fonds vert - Armorique Habitat : dénonciation du bail emphytéotique et offre d'acquisition financière - Renouvellement de la convention avec la Poste - DM N° 2 ASS - Décision modificative n° 2 -budget assainissement - Amortissements du budget commune : correction d'erreur sur exercices antérieurs - Décision modificative financière n° 3 -budget eau - Décision financière modificative n° 4 - budget commune - Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget assainissement - Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget eau - Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget commune - Clôture de la régie "camping" - Exonération médecins et auxiliaires médicaux - annulation de la délibération

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
261120246

Décision financière modificative n° 4 — budget commune

261120248

Décision modificative n° 2 — budget assainissement

2611202414

Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget commune

2611202416

Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget assainissement

2611202417

Amortissements du budget commune : correction d'erreur sur exercices antérieurs

📄 Autres decisions 4 délibérations
261120242

Exonération médecins et auxiliaires médicaux - annulation de la délibération

261120244

Renouvellement de la convention avec la Poste

261120248

DM N° 2 ASS

261120249

Clôture de la régie "camping"

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
261120241

Armorique Habitat : dénonciation du bail emphytéotique et offre d'acquisition financière

2611202412

SDEF : convention pour les travaux d'éclairage public - rénovation fonds vert

2611202413

SDEF : convention pour les travaux d'éclairage public en lien avec la pose des décorations de noël

🌱 Environnement 2 délibérations
261120247

Décision modificative financière n° 3 -budget eau

2611202415

Créances admises en non valeur et créances éteintes - budget eau

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
261120245

Voyage scolaire pour les collégiens et lycéens : demande de participation des familles auprès de la commune

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10502:2024-11-26
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