CM

12 juin 2024

Trégourez 25 délibérations

25

délibérations

12

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Autres decisions 12 délibérations

Vente du module amovible (5ème classe)

Amortissement : fixation des durées

Services techniques : achat d'un camion benne

Dépôt de fonds sur un compte à terme V2

Instauration d'un régime dastreinte — services techniques

Dépôt de fonds sur un compte à terme

DM 1 COM annule et remplace

Décision Modificative n° 1 commune

Décision Modificative Financière n°1 — lotissement du Rest

Décision modificative n° 1 lotissement du Rest

PSC — Mandat CDG 29

Contrat de maintenance photovoltaïque : EJB et extension mairie

Finances & Budget 4 délibérations

Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe de lassainissement- exercice 2024-remboursement avance remboursable

Remboursement avance remboursable du budget assainissement vers le budget commune

DM 1 — budget commune (annule et remplace)

Décision Modificative n° 1 — budget assainissement

Social & Santé 2 délibérations

Maison de santé : modification du bail

Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29

Culture & Patrimoine 1 délibération

SDEF : audit énergétique — bibliothèque

Éducation 1 délibération

SDEF : audit énergétique — groupe scolaire

Ressources humaines 1 délibération

Modification du parcellaire cadastral -Kerhuon

Transport & Mobilité 1 délibération

Vélo à assistance électrique : attribution de subvention

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Réaménagement des allées du cimetière

Environnement 1 délibération

Budget eau : reprise de provision

Sport 1 délibération

City stade : autorisation d'urbanisme et démarrage des travaux

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