Conseil municipal du 2024-06-12

Trégourez 12 juin 2024 25 délibérations
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25

délibérations

12

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Maison de santé : modification du bail - DM 1 - budget commune (annule et remplace) - DM 1 COM annule et remplace - Décision Modificative n° 1 -budget assainissement - Décision Modificative n° 1 commune - Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29 - Décision Modificative Financière n°1 -lotissement du Rest - Décision modificative n° 1 lotissement du Rest - Dépôt de fonds sur un compte à terme V2 - SDEF : audit énergétique -groupe scolaire - SDEF : audit énergétique - bibliothèque - Dépôt de fonds sur un compte à terme - Budget eau : reprise de provision - Réaménagement des allées du cimetière - Instauration d'un régime d'astreinte -services techniques - Vélo à assistance électrique : attribution de subvention - Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe de l'assainissement- exercice 2024-remboursement avance r - Remboursement avance remboursable du budget assainissement vers le budget commune - Vente du module amovible (5ème classe) - Amortissement : fixation des durées

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 12 délibérations
120620247

Vente du module amovible (5ème classe)

120620248

Amortissement : fixation des durées

1206202410

Services techniques : achat d'un camion benne

1206202411

Dépôt de fonds sur un compte à terme V2

1206202411

Instauration d'un régime d'astreinte — services techniques

1206202412

Dépôt de fonds sur un compte à terme

1206202415

DM 1 COM annule et remplace

1206202415

Décision Modificative n° 1 commune

1206202417

Décision Modificative Financière n°1 — lotissement du Rest

1206202417

Décision modificative n° 1 lotissement du Rest

1206202418

PSC — Mandat CDG 29

1206202420

Contrat de maintenance photovoltaïque : EJB et extension mairie

💶 Finances & Budget 5 délibérations
120620244

Vélo à assistance électrique : attribution de subvention

120620245

Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe de l'assainissement- exercice 2024-remboursement avance remboursable

120620246

Remboursement avance remboursable du budget assainissement vers le budget commune

1206202415

DM 1 — budget commune (annule et remplace)

1206202416

Décision Modificative n° 1 — budget assainissement

🌱 Environnement 2 délibérations
120620243

Modification du parcellaire cadastral -Kerhuon

1206202414

Budget eau : reprise de provision

❤️ Social & Santé 2 délibérations
120620249

Maison de santé : modification du bail

1206202418

Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
120620241

SDEF : audit énergétique — bibliothèque

🎓 Éducation 1 délibération
120620242

SDEF : audit énergétique — groupe scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1206202413

Réaménagement des allées du cimetière

Sport 1 délibération
1206202419

City stade : autorisation d'urbanisme et démarrage des travaux

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