12 juin 2024
25
délibérations
12
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Vente du module amovible (5ème classe)
Amortissement : fixation des durées
Services techniques : achat d'un camion benne
Dépôt de fonds sur un compte à terme V2
Instauration d'un régime dastreinte — services techniques
Dépôt de fonds sur un compte à terme
DM 1 COM annule et remplace
Décision Modificative n° 1 commune
Décision Modificative Financière n°1 — lotissement du Rest
Décision modificative n° 1 lotissement du Rest
PSC — Mandat CDG 29
Contrat de maintenance photovoltaïque : EJB et extension mairie
Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe de lassainissement- exercice 2024-remboursement avance remboursable
Remboursement avance remboursable du budget assainissement vers le budget commune
DM 1 — budget commune (annule et remplace)
Décision Modificative n° 1 — budget assainissement
Maison de santé : modification du bail
Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29
SDEF : audit énergétique — bibliothèque
SDEF : audit énergétique — groupe scolaire
Modification du parcellaire cadastral -Kerhuon
Vélo à assistance électrique : attribution de subvention
Réaménagement des allées du cimetière
Budget eau : reprise de provision
City stade : autorisation d'urbanisme et démarrage des travaux
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