22 décembre 2025
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Projet de RNR des Dunes et Paluds bigoudènes Avis sur la demande de classement
CCPBS — Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service
CCPBS — Présentation du rapport annuel 2024 sur lassainissement
Cession des droits domaniers avec soulte
Attribution d'un marché public de travaux
CCPBS — Présentation du rapport annuel 2024 sur leau
Révision des attributions de compensation 2025
Autorisation dengager des dépenses d'investissement avant le vote des budgets
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