Conseil municipal du 2025-12-22

Tréguennec 22 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - CCPBS - Présentation du rapport annuel 2024 sur leau - Projet de RNR des Dunes et Paluds bigoudènes Avis sur la demande de classement - Cession des droits domaniers avec soulte - Révision des attributions de compensation 2025 - CCPBS - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service - CCPBS - Présentation du rapport annuel 2024 sur lassainissement - Attribution dun marché public de travaux - Autorisation dengager des dépenses dinvestissement avant le vote des budgets

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Projet de RNR des Dunes et Paluds bigoudènes Avis sur la demande de classement

2025

CCPBS — Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service

2025

CCPBS — Présentation du rapport annuel 2024 sur lassainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Cession des droits domaniers avec soulte

2025

Attribution dun marché public de travaux

🌱 Environnement 1 délibération
2025

CCPBS — Présentation du rapport annuel 2024 sur leau

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Révision des attributions de compensation 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Autorisation dengager des dépenses dinvestissement avant le vote des budgets

WEB megalis:2025:10503:2025-12-22
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