Conseil municipal du 2024-12-12

Tréguennec 12 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention partenariale - Projet de maison de la nature et de la biodiversité - Motion de soutien à lécole communale de Tréguennec - Dépôt de permis daménager du lotissement Avel Mor - Convention concernant l'accès aux services enfance organisés par la commune de Plonéour-Lanvern - Décision modificative n° 1 du budget Camping - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Décision modificative n° 2 du budget Commune - Règlement de mise à disposition de la salle polyvalente - Autorisation dengager des dépenses dinvestissement avant le vote des budgets

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Convention concernant l'accès aux services enfance organisés par la commune de Plonéour-Lanvern

2024

Décision modificative n° 1 du budget Camping

2024

Décision modificative n° 2 du budget Commune

2024

Autorisation dengager des dépenses dinvestissement avant le vote des budgets

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Projet de maison de la nature et de la biodiversité

2024

Règlement de mise à disposition de la salle polyvalente

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention partenariale

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Motion de soutien à lécole communale de Tréguennec

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Dépôt de permis daménager du lotissement Avel Mor

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

WEB megalis:2024:10503:2024-12-12
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