CM

6 mars 2026

Tréguennec 16 délibérations

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Finances & Budget 12 délibérations
226

Vote du budget primitif 2026 Commune

2026

Travaux de voirie 2026

2026

Délibération c'adre FCTVA

2026

Vote du budget primitif 2026 Lotissement Avel Mor

2026

Vote du budget primitif 2026 Lotissement Trouz ar Mor

2026

Vote du budget primitif 2026 Camping

2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026

Budget Lotissement Avel Mor — affectation du résultat

2026

Budget Lotissement Trouz Ar Mor — affectation du résultat

2026

Budget Camping — affectation du résultat

2026

Budget Commune — affectation du résultat

2026

Approbation des CFU 2025 du Budget Principal et des budgets annexes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Projet communal de réalisation d'un arrêt de car

2026

Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) — nouvelle convention 2026-2030

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Cession des droits réparatoires

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Convention c'oncernant l'accès au service Enfance du C.C.A.S. de Plonéour-L'anvern

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