Conseil municipal du 2026-03-06

Tréguennec 6 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Cession des droits réparatoires - Projet communal de réalisation dun arrêt de car - Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) - nouvelle convention 2026-2030 - Convention concernant l'accès au service Enfance du C.C.A.S. de Plonéour-Lanvern - Travaux de voirie 2026 - Délibération cadre FCTVA - Vote du budget primitif 2026 Lotissement Avel Mor - Vote du budget primitif 2026 Lotissement Trouz ar Mor - Vote du budget primitif 2026 Camping - Vote du budget primitif 2026 Commune - Vote des taux des impôts directs locaux 2026 - Budget Lotissement Avel Mor - affectation du résultat - Budget Lotissement Trouz Ar Mor - affectation du résultat - Budget Camping - affectation du résultat - Budget Commune - affectation du résultat - Approbation des CFU 2025 du Budget Principal et des budgets annexes

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
226

Vote du budget primitif 2026 Commune

2026

Travaux de voirie 2026

2026

Délibération cadre FCTVA

2026

Vote du budget primitif 2026 Lotissement Avel Mor

2026

Vote du budget primitif 2026 Lotissement Trouz ar Mor

2026

Vote du budget primitif 2026 Camping

2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026

Budget Lotissement Avel Mor — affectation du résultat

2026

Budget Lotissement Trouz Ar Mor — affectation du résultat

2026

Budget Camping — affectation du résultat

2026

Budget Commune — affectation du résultat

2026

Approbation des CFU 2025 du Budget Principal et des budgets annexes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Projet communal de réalisation dun arrêt de car

2026

Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) — nouvelle convention 2026-2030

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Cession des droits réparatoires

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Convention concernant l'accès au service Enfance du C.C.A.S. de Plonéour-Lanvern

WEB scdl:21290292800010:2026-03-06
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