30 mars 2024
25
délibérations
16
Finances & Budget
7
Autres decisions
1
Administration
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Délibérations (25)
Création du budget primitif 2024 du lotissement Avel Mor
Vote du budget primitif 2024 Lotissement Trouz ar Mor
Demande de subvention
Vote du budget primitif 2024 du lotissement Avel Mor
Création du budget primitif 2024 du lotissement Avel Mor
Vote du budget primitif 2024 du Lotissement Trouz ar Mor
Vote du budget primitif 2024 Camping
Vote du budget primitif 2024 Commune
Lotissement Trouz ar Mor — Approbation du compte administratif 2023
Camping — Approbation du compte administratif 2023
Commune — Approbation du compte administratif 2023
Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Budget Lotissement Trouz ar Mor — affectation du résultat
Budget Camping — affectation du résultat
Budget Commune — affectation du résultat
Annule et remplace la précédente délibération pour erreur matérielle sur les taux dimposition 2024
Surveillance de la baignade à kermabec
Convention partenariale
Convention 2024 — 2026 entre la SIADS de la CCPBS et la commune de Tréguennec
Avenant à la convention de mise à disposition du SIADS et la commune de Tréguennec
Démolition de lancien préau, des sanitaires et des murs périphériques
Délibération c'adre FCTVA
Avenant 2 TREGUENNEC Dispositions financières
Travaux de voirie 2024
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