24 septembre 2025
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vie associative — Subvention exceptionnelle pour le Trégueux Sport Canin
Finances / Action Sociale — Subvention complémentaire au CCAS - année 2025
Finances — Budget Principal de la Ville - Décision Modificative n°1/2025
Finances — Frais de mission et de déplacement d'un élu à Nice
Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs
Ressources Humaines — Création d'emplois contractuels pour l'année scolaire 2025-2026 - Réajustement suite à la rentrée scolaire
Urbanisme — Champ dapplication du permis de démolir sur la Commune de Trégueux
Finances — Convention de mandat pour la refacturation de travaux intérieurs au Centre de Santé Trégueux Saint-Brieuc
Travaux — Réforme statutaire du Syndicat Départemental dÉnergies des Côtes dArmor
Urbanisme / Affaires foncières — Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public communal avant cession - rue de la Croix Gibat/rue des Vallées
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