Conseil municipal du 2025-09-24

Trégueux 24 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ressources Humaines - Création d'emplois contractuels pour l'année scolaire 2025-2026 - Réajustement suite à la rentrée - Travaux - Réforme statutaire du Syndicat Départemental dÉnergies des Côtes d'Armor - Urbanisme - Champ d'application du permis de démolir sur la Commune de Trégueux - Vie associative - Subvention exceptionnelle pour le Trégueux Sport Canin - Finances / Action Sociale - Subvention complémentaire au CCAS - année 2025 - Finances - Budget Principal de la Ville - Décision Modificative n°1/2025 - Finances - Convention de mandat pour la refacturation de travaux intérieurs au Centre de Santé Trégueux Saint-Brieuc - Finances - Frais de mission et de déplacement dun élu à Nice - Urbanisme / Affaires foncières - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public communal avant cession -

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Vie associative — Subvention exceptionnelle pour le Trégueux Sport Canin

2025

Finances / Action Sociale — Subvention complémentaire au CCAS - année 2025

2025

Finances — Budget Principal de la Ville - Décision Modificative n°1/2025

2025

Finances — Frais de mission et de déplacement dun élu à Nice

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

2025

Ressources Humaines — Création d'emplois contractuels pour l'année scolaire 2025-2026 - Réajustement suite à la rentrée scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Urbanisme — Champ d'application du permis de démolir sur la Commune de Trégueux

2025

Finances — Convention de mandat pour la refacturation de travaux intérieurs au Centre de Santé Trégueux Saint-Brieuc

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Travaux — Réforme statutaire du Syndicat Départemental dÉnergies des Côtes d'Armor

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Urbanisme / Affaires foncières — Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public communal avant cession - rue de la Croix Gibat/rue des Vallées

WEB megalis:2025:7577:2025-09-24
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