31 mars 2026
18
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Développement D'urable/C'adre de Vie — Convention de partenariat avec les associations ADALEA, Armor Emploi et la Communauté d'Agglomération de Saint-Brieuc, dans le c'adre de la l'utte c'ontres les plantes
Administration Générale — Désignation des délégués au Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor (SDE22)
Administration Générale — Désignation des délégués au Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor (SDE22)
Administration Générale — Désignation du référent à lAgence Locale de lÉnergie et du Climat (ALEC)
Administration Générale — Commission dAppel dOffres (CAO)
Administration Générale — Majoration des indemnités de fonctions
Administration Générale — Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux
Urbanisme — Aliénation partielle de chemins ruraux dans la ZAC extension Nord du parc d'activités économiques des Châtelets secteur rue de la Croix Denis modalités et prix
Urbanisme/Affaires Foncières — Cession d'un délaissé de voirie à lindivision GAUTIER/LEAUTE rue de la Marandais
Urbanisme/Affaires Foncières — Acquisition de parcelles à M. BUREL - rue de la Marandais
Administration Générale — Désignation des représentants à la Société Publique Locale « Baie dArmor Aménagement » (SPL)
Administration Générale — Élection des délégués au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Administration Générale — Fixation du nombre dadministrateurs au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Administration Générale — Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements et sociétés publics, associations communales, associations et organismes extérieurs
EJE — Convention fixant l'organisation et lencadrement de la pause méridienne des élèves de l'école Chanteclair annulation de la délibération du 4 mars 2026
Finances — Demande de subvention pour une étude de vidéo protection
Administration Générale — Attribution de délégations au Maire
Administration Générale — Constitution des commissions municipales
📬 Suivre Trégueux
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.