CM

31 mars 2026

Trégueux 18 délibérations

18

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Environnement 4 délibérations
2026

Développement D'urable/C'adre de Vie — Convention de partenariat avec les associations ADALEA, Armor Emploi et la Communauté d'Agglomération de Saint-Brieuc, dans le c'adre de la l'utte c'ontres les plantes

2026

Administration Générale — Désignation des délégués au Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor (SDE22)

2026

Administration Générale — Désignation des délégués au Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor (SDE22)

2026

Administration Générale — Désignation du référent à lAgence Locale de lÉnergie et du Climat (ALEC)

Autres decisions 3 délibérations
2026

Administration Générale — Commission dAppel dOffres (CAO)

2026

Administration Générale — Majoration des indemnités de fonctions

2026

Administration Générale — Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Urbanisme — Aliénation partielle de chemins ruraux dans la ZAC extension Nord du parc d'activités économiques des Châtelets secteur rue de la Croix Denis modalités et prix

2026

Urbanisme/Affaires Foncières — Cession d'un délaissé de voirie à lindivision GAUTIER/LEAUTE rue de la Marandais

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Urbanisme/Affaires Foncières — Acquisition de parcelles à M. BUREL - rue de la Marandais

2026

Administration Générale — Désignation des représentants à la Société Publique Locale « Baie dArmor Aménagement » (SPL)

Social & Santé 2 délibérations
2026

Administration Générale — Élection des délégués au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

2026

Administration Générale — Fixation du nombre dadministrateurs au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Vie associative 1 délibération
2026

Administration Générale — Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements et sociétés publics, associations communales, associations et organismes extérieurs

Éducation 1 délibération
2026

EJE — Convention fixant l'organisation et lencadrement de la pause méridienne des élèves de l'école Chanteclair annulation de la délibération du 4 mars 2026

Finances & Budget 1 délibération
2026

Finances — Demande de subvention pour une étude de vidéo protection

Administration 1 délibération
2026

Administration Générale — Attribution de délégations au Maire

Sécurité 1 délibération
2026

Administration Générale — Constitution des commissions municipales

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