Conseil municipal du 2026-03-31

Développement Durable/Cadre de Vie — Convention de partenariat avec les associations ADALEA, Armor Emploi et la Communauté dAgglomération de Saint-Brieuc, dans le cadre de la lutte contres les plantes

Administration Générale — Désignation des délégués au Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor (SDE22).

Administration Générale — Désignation des délégués au Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor (SDE22).

Administration Générale — Désignation du référent à lAgence Locale de lÉnergie et du Climat (ALEC).

Administration Générale — Commission dAppel dOffres (CAO).

Administration Générale — Majoration des indemnités de fonctions.

Administration Générale — Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux.

Urbanisme — Aliénation partielle de chemins ruraux dans la ZAC extension Nord du parc dactivités économiques des Châtelets secteur rue de la Croix Denis modalités et prix.

Urbanisme/Affaires Foncières — Cession dun délaissé de voirie à lindivision GAUTIER/LEAUTE rue de la Marandais.

Urbanisme/Affaires Foncières — Acquisition de parcelles à M. BUREL - rue de la Marandais.

Administration Générale — Désignation des représentants à la Société Publique Locale « Baie dArmor Aménagement » (SPL).

Administration Générale — Élection des délégués au Centre Communal dAction Sociale (CCAS).

Administration Générale — Fixation du nombre d'administrateurs au Centre Communal dAction Sociale (CCAS).

Administration Générale — Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements et sociétés publics, associations communales, associations et organismes extérieurs.

EJE — Convention fixant lorganisation et lencadrement de la pause méridienne des élèves de lécole Chanteclair annulation de la délibération du 4 mars 2026.

Finances — Demande de subvention pour une étude de vidéo protection .

Administration Générale — Attribution de délégations au Maire.

Administration Générale — Constitution des commissions municipales.