9 décembre 2025
15
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
COMITE DES FETES LIBERALITES REçUES
Participation aux Charges des Ecoles Pleguien
Tom 2025
Tarif Location de Salle 2026
Ouverture Compte A Terme
Tarif Transport Scolaire 2025-2026
DM N°3
Refacturation Frais D Elagage
Autorisation D Engager de Liquider et de Mandater les Depenses D Investissement Avant le Vote du Budget
Approbation du Pv du CM du 10 Septembre 2025
L'ac Validation des Statuts
L'ac Convention Ads
L'ac Convention Territoriale Globale
Cdg 22 Protection Sociale Complementaire Risque Sante
L'ac Rapport sur le Prix et la Qualite Service de l'Eau
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