Conseil municipal du 2025-12-09

Tréguidel 9 décembre 2025 15 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - REFACTURATION FRAIS D ELAGAGE - DM N°3 - COMITE DES FETES LIBERALITES REçUES - LAC CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - LAC CONVENTION ADS - LAC VALIDATION DES STATUTS - TARIF LOCATION DE SALLE 2026 - CDG 22 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE - OUVERTURE COMPTE A TERME - AUTORISATION D ENGAGER DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET - APPROBATION DU PV DU CM DU 10 SEPTEMBRE 2025 - TARIF TRANSPORT SCOLAIRE 2025-2026 - TOM 2025 - PARTICIPATION AUX CHARGES DES ECOLES PLEGUIEN - LAC RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE SERVICE DE L'EAU

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations

20251207

COMITE DES FETES LIBERALITES REçUES

20251208

PARTICIPATION AUX CHARGES DES ECOLES PLEGUIEN

20251209

TOM 2025

20251214

TARIF LOCATION DE SALLE 2026

20251215

OUVERTURE COMPTE A TERME

202512010

TARIF TRANSPORT SCOLAIRE 2025-2026

202512011

DM N°3

202512012

REFACTURATION FRAIS D ELAGAGE

2025120123

AUTORISATION D ENGAGER DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

📄 Autres decisions 4 délibérations

20251201

APPROBATION DU PV DU CM DU 10 SEPTEMBRE 2025

20251204

LAC VALIDATION DES STATUTS

20251205

LAC CONVENTION ADS

20251206

LAC CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

👥 Ressources humaines 1 délibération

20251202

CDG 22 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE

🌱 Environnement 1 délibération

20251203

LAC RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE SERVICE DE L'EAU

WEB megalis:2025:7578:2025-12-09

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