Conseil municipal du 2025-07-10
Tréguier
10 juillet 2025
11 délibérations
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Concession SPLA annule et remplace
- rétrocession équipements de voirie Lot des Genêts
- Cession de parcelles SPLA euro symbolique
- Règlement du lotissement Résidence des Genêts
- SDE éclairage solaire Traou-Miquel
- Remboursement des frais SDE par la SPLA Lot des Genêts
- Convention concession aménagement SPLA
- Adhésion ADAC22
- Subvention association APAA
- Participation Salle Landreger Désenfumage
- Approbation du PV du 05.06.2025
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Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2025
rétrocession équipements de voirie Lot des Genêts
2025
Règlement du lotissement Résidence des Genêts
2025
SDE éclairage solaire Traou-Miquel
2025
Convention concession aménagement SPLA
2025
Adhésion ADAC22
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Finances & Budget
4 délibérations
2025
Cession de parcelles SPLA euro symbolique
2025
Remboursement des frais SDE par la SPLA Lot des Genêts
2025
Subvention association APAA
2025
Participation Salle Landreger Désenfumage
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Concession SPLA annule et remplace
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
Approbation du PV du 05.06.2025
WEB
megalis:2025:7579:2025-07-10
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