4 mars 2026
15
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Subventions aux associations
Approbation du compte de gestion Ville 2025
Compte administratif 2025
Affectation des résultats
Vote des taux dimposition
Fongibilité des crédits
Vote du budget primitif 2026
Admissions en non valeur
Redevance doccupation du domaine public Distribution gaz
Placement de fonds sur compte à terme Vente bâtiment ex Trésorerie
Participation aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles bilingues DIWAN
Convention c'adre avec LTC pour la réalisation de prestations de services
SDE 22 Avenant à la convention groupement d'acaht énergie
Recrutement dagents contractuels dans le cadre daccroissement saisonnier d'activité
Convention Territoriale Globale Autorisation de s'ignature
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