Conseil municipal du 2026-03-04

Tréguier 4 mars 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

11

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Approbation du compte de gestion Ville 2025 - Affectation des résultats - Compte administratif 2025 - Subventions aux associations - Vote des taux d'imposition - Fongibilité des crédits - Vote du budget primitif 2026 - Admissions en non valeur - Redevance d'occupation du domaine public Distribution gaz - Placement de fonds sur compte à terme Vente bâtiment ex Trésorerie - Convention cadre avec LTC pour la réalisation de prestations de services - Convention Territoriale Globale Autorisation de signature - SDE 22 Avenant à la convention groupement d'acaht énergie - Participation aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles bilingues DIWAN - Recrutement d'agents contractuels dans le cadre d'accroissement saisonnier d'activité

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2

Subventions aux associations

3

Approbation du compte de gestion Ville 2025

4

Compte administratif 2025

5

Affectation des résultats

6

Vote des taux d'imposition

7

Fongibilité des crédits

8

Vote du budget primitif 2026

9

Admissions en non valeur

10

Redevance d'occupation du domaine public Distribution gaz

11

Placement de fonds sur compte à terme Vente bâtiment ex Trésorerie

15

Participation aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles bilingues DIWAN

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

Convention cadre avec LTC pour la réalisation de prestations de services

14

SDE 22 Avenant à la convention groupement d'acaht énergie

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Recrutement d'agents contractuels dans le cadre d'accroissement saisonnier d'activité

🌱 Environnement 1 délibération
13

Convention Territoriale Globale Autorisation de signature

WEB scdl:21220362400011:2026-03-04
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