5 décembre 2024
18
délibérations
13
Autres decisions
2
Environnement
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Régularisation CIA
DM n°1
Autorisation dengager liquider mandater avant le BP2025
Ouvertures dominicales 2025
Modification règlement salle Eventail
Suppression de poste
Approbation du PV du 10.10.2024
Convention départementale 74
Clect 2024
RODP Fibre
Z.a.e.r
Convention utilisation chemin communal BAY WA r.e
Modification rue Anjela Duval
Modification du tableau des effectifs
Nominations portes Drapeaux
Prime mobilité
Demandes de subventions Logements Kerguyomard
Demandes de subventions DSIL D'ETR 2025 C'onvenant Floch
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