Conseil municipal du 2025-12-16

Trégunc 16 décembre 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

14

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Débat d'orientations budgétaires 2026 - Rapport de la délégation du conseil municipal au Maire - Rapport d'activités 2024 du SDEF - Cession d'un délaissé communal à Lambell - Acquisition d'une partie de parcelle à Kerboden - Prolongation de la convention petites villes de demain valant opération de revitalisation du territoire - Convention de servitude avec ENEDIS : ligne électrique souterraine à Saint-Philibert - Déplacement de la limite d'agglomération route de Pont-Aven - Décision budgétaire modificative n°2 - budget principal - Demande de subventions pour la rénovation du moulin du Minaouët - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation du moulin du Minaouët - Ouverture anticipée des crédits - budgets 2026 - Demande de subvention pour la vidéo protection - Demande de subventions pour la tranche n°2 pour la rénovation de la chapelle de KERVEN - Demande de subventions pour l'aménagement de la zone de la Pinède - Association FRMJC - subvention 2026 - Association MJC - subvention 2026 - Subvention 2026 au CCAS - Subventions 2026 aux écoles privées sous contrat d'association - Débat d'Orientations budgétaires 2026

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
1612508

Demande de subventions pour l'aménagement de la zone de la Pinède

16122501

Débat d'orientations budgétaires 2026

16122501

Débat d'Orientations budgétaires 2026

16122502

Tarifs municipaux 2026

16122503

Crédits 2026 aux écoles publiques

16122504

Subventions 2026 aux écoles privées sous contrat d'association

16122505

Subvention 2026 au CCAS

16122506

Association MJC — subvention 2026

16122507

Association FRMJC — subvention 2026

16122509

Demande de subventions pour la tranche n°2 pour la rénovation de la chapelle de KERVEN

16122510

Demande de subvention pour la vidéo protection

16122511

Ouverture anticipée des crédits — budgets 2026

16122513

Demande de subventions pour la rénovation du moulin du Minaouët

16122514

Décision budgétaire modificative n°2 — budget principal

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Déplacement de la limite d'agglomération route de Pont-Aven

16122516

Convention de servitude avec ENEDIS : ligne électrique souterraine à Saint-Philibert

16122519

Cession d'un délaissé communal à Lambell

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16122512

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation du moulin du Minaouët

16122518

Acquisition d'une partie de parcelle à Kerboden

📄 Autres decisions 2 délibérations
16122517

Prolongation de la convention petites villes de demain valant opération de revitalisation du territoire

16122520

Rapport d'activités 2024 du SDEF

🏛️ Administration 1 délibération
16122521

Rapport de la délégation du conseil municipal au Maire

WEB megalis:2025:10504:2025-12-16
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