Conseil municipal du 2025-11-03

Trégunc 3 novembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Annule et remplace - dissolution du syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Concarneau - Création de poste : assistant.e de direction rattaché.e au directeur des services techniques et responsables de pôles - Adhésion au contrat d'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme du centre de ges - Gratuité des salles municipales dans le cadre de la campagne électorale - Cession de matériels techniques - Attribution du marché public pour le réseau de chaleur et la construction d'une chaufferie - Dissolution du syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Concarneau - Dénomination de rues - Annulation d'une cession d'un délaissé communal à Kersidan - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine - Stang Quelfen - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine - rue Paul Eluard - Demande de subvention fonds de chaleur : contrat chaleur renouvelable Bretagne - Prescription et définition des modalités de concertation de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
3112502

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine - rue Paul Eluard

3112503

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine - Stang Quelfen

3112504

Annulation d'une cession d'un délaissé communal à Kersidan

3112505

Dénomination de rues

3112509

Cession de matériels techniques

3112510

Gratuité des salles municipales dans le cadre de la campagne électorale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3112501

Prescription et définition des modalités de concertation de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

3112508

Attribution du marché public pour le réseau de chaleur et la construction d'une chaufferie

🛡️ Sécurité 2 délibérations
3112506

Annule et remplace — dissolution du syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Concarneau - tableau de balance non lisible

3112506

Dissolution du syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Concarneau

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3112511

Adhésion au contrat d'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme du centre de gestion du Finistère

3112512

Création de poste : assistant.e de direction rattaché.e au directeur des services techniques et responsables de pôles

💶 Finances & Budget 1 délibération
3112507

Demande de subvention fonds de chaleur : contrat chaleur renouvelable Bretagne

WEB megalis:2025:10504:2025-11-03
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