30 septembre 2025
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Avis du conseil municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale de Concarneau Cornouaille Agglomération
Instauration de lautorisation préalable au changement dusage d'un local dhabitation en meuble de tourisme et de lobligation denregistrement de la déclaration préalable de location d'un meublé de
Instauration de lautorisation préable au changement dusage d'un local dhabitation en meublé de tourisme et de lobligation denregistrement de la déclaration préalable de location d'un meublé de t
Avenant à la convention de maîtrise douvrage des panneaux photovoltaïques de la halle des sports
Convention avec le SDEF : opértion d'autoconsommation collective via la c'entrale photovoltaïque de la halle des sports
Convention avec le SDEF : rénovation des projecteurs du terrain d'entraînement du stade de la Pinède
Cession d'une partie de parcelle — rue des Tournepierres
Cession d'un d'élaissé communal à Kernallec
Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine - Brezehan
Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine - Kerouel
Instauration d'une redevance doccupation du domaine public pour la fibre optique pour les opérateurs de télécommunication
Décision budgétaire modificative — budget principal
Décision budgétaire modificative — budget du réseau de chaleur
Modification du plan de financement du réseau de chaleur
Modification du fonds de concours 2024
Versement d'une subvention à la FNACA
Rapport dactvités 2024 — Concarneau Cornouaille Agglomération
Modification statutaire de Concarneau Cornouaille Agglomération - compétence facultative "tourisme"
Instauration autorisation préalable changement usage local habitation en meublé de tourisme et obligation enregistrement de la déclaration prélable de location
Voeu relatif à lavenir du site de lINSPE (Institut National Supérieur de Professorat et de lEducation)
Adhésion à la prestation "protection des données" du Centre de Gestion du Finistère
Rapport de la délégation du conseil municipal au Maire
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