Conseil municipal du 2025-03-25

Trégunc 25 mars 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

11

Culture & Patrimoine

10

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Affectation des résultats 2024 - budget annexe du port de Pouldohan - Pors Breign - annule et remplace précédente délibé - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine à Grignallou - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine au lieu-dit Kerouini - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine à Trevic - convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine au lieu-dit Grignallou - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine au lieu-dit Trevic - Convention avec le conseil départemental pour l'étude préliminaire pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable entre Ker - Convention tripartite pour la réalisation de nouvelles canalisations à Kerbiquet - Convention de servitude avec ENEDIS - ligne électrique souterraine à Kerouini - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire - Acquisition d'une partie de parcelle route de Pont-Prenn - Adhésion à la convention à la convention de participation santé proposée par le CDG 29 - Subvention 2025 à l'amicale du personnel communal - Subventions 2025 aux associations non conventionnées - Convention avec l'établissement public foncier de Bretagne pour l'acquisition d'emprises foncières rue des grandes roche - Cession d'une parcelle à Kervern - Affectation des résultats 2024 - budget annexe du port de Trévignon - Affectation des résultats 2024 - budget principal - Annulation d'une délibération pour l'acquisition d'une parcelle à Kerouel - Créatoin d'un réseau de chaleur - validation de l'avant-projet

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Délibérations (24)

🎭 Culture & Patrimoine 11 délibérations
25032517

Convention avec l'établissement public foncier de Bretagne pour l'acquisition d'emprises foncières rue des grandes roches

25032519

Cession d'une parcelle à Kervern

25032520

Annulation d'une délibération pour l'acquisition d'une parcelle à Kerouel

25032521

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine au lieu-dit Kerouini

25032521

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine à Kerouini

25032522

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine à Grignallou

25032522

convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine au lieu-dit Grignallou

25032523

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine à Trevic

25032523

Convention de servitude avec ENEDIS — ligne électrique souterraine au lieu-dit Trevic

25032524

Convention tripartite pour la réalisation de nouvelles canalisations à Kerbiquet

25032525

Convention avec le conseil départemental pour l'étude préliminaire pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable entre Kerouel et Kerviniou

💶 Finances & Budget 10 délibérations
25032501

Vote des taux d'imposition 2025

25032505

Affectation des résultats 2024 — budget principal

25032506

Affectation des résultats 2024 — budget annexe du port de Trévignon

25032507

Affectation des résultats 2024 — budget annexe du port de Pouldohan - Pors Breign - annule et remplace précédente délibération

25032507

Affectation des résultats 2024 — budget annexe du port de Pouldohan - Pors Breign

25032511

Travaux de rénovation de la chapelle de Kerven - modification de la demande de subvention

25032512

Demande de subvention pour le projet halte à vélos sur le parking Quentel

25032513

Créatoin d'un réseau de chaleur — validation de l'avant-projet

25032514

Subventions 2025 aux associations non conventionnées

25032515

Subvention 2025 à l'amicale du personnel communal

👥 Ressources humaines 1 délibération
25032516

Adhésion à la convention à la convention de participation santé proposée par le CDG 29

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25032518

Acquisition d'une partie de parcelle route de Pont-Prenn

🏛️ Administration 1 délibération
25032526

Rapport de la délégation du conseil municipal au maire

WEB megalis:2025:10504:2025-03-25
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