Conseil municipal du 2024-12-17

Versement d'une subvention au profit de la Croix Rouge Française en solidarité avec la population de MAYOTTE

Tarifs municipaux 2025

Subventions 2025 aux écoles privées sous contrat d'association

Subvention 2025 au CCAS

Association MJC — subvention 2025

Association FRMJC : subvention 2025

Demande de subventions pour la création d'un réseau de chaleur pour les bâtiments communaux - modification du plan de financement : annule et remplace en raison d'une erreur de calcul.

Demande de subventions pour la création d'un réseau de chaleur pour les bâtiments communaux

Demande de subventions pour la rénovation de la chapelle de KERVEN

Demande de subventions pour le financement du poste de chargé de mission NATURA 2000

Demande de subvention pour le contrat NATURA 2000 Marin

Demande de subvention pour la gestion du site NATURA 2000

Décision budgétaire modificative — budget principal

Ouverture anticipée des crédits — budgets 2025

Admissions en non — valeur - budget principal

Crédits 2025 aux écoles publiques

Signature de la charte ATSEM

Création d'un poste de chargé(e) de communication

Adhésion au contrat de prévoyance sociale complémentaire

Forfait mobilités durables

Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

Création d'un poste d'agent(e) espaces naturels

Cession d'une parcelle à Kersidan

Convention de servitude avec ENEDIS : ligne électrique souterraine rue de la gare

Dénomination de rues

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l'humanité : UNESCO

Acceptation d'un don

Révision des loyers

Aides financières

Réalisation des audits d'accessibilité des sites communautaires et communaux issus de la fabrique des sites : groupement de commandes

Rapport d'activités 2023 du SDEF

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Acquisition de parcelles à Kersidan

Acquisition d'une parcelle à Kerangallou + servitude de passage

Gestion des eaux pluviales urbaines — GEPU - avenant 2

Rapport de la délégation du conseil municipal au maire