CM

13 février 2024

Trégunc 20 délibérations

20

délibérations

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Ressources humaines

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Ressources humaines 5 délibérations

Mise à jour du RIFSEEP

Recrutement dagents contractuels saisonniers 2024

Recrutement dagents de remplacement 2024

Création d'un poste d'agent accueil — état-c'ivil - élections

Création d'un poste d'agent portuaire — espaces n'aturels

Finances & Budget 3 délibérations

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024

Versement de subvention à la MJC — part variable au titre de l'année 2022

Demande de co — financement pour l'étude de revitalisation c'ommerciale du bourg de Saint-Philibert

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Convention de mandat avec le SDEF — travaux de rénovation projecteurs du stade de football

Plan Local d'Urbanisme : institution du droit de préemption urbain sur les zones Usdu

Plan Local d'Urbanisme : autorisation de démolition en zones UHa

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Adhésion au programme CHI FOU MI avec le CAUE du Finistère pour une transformation ludique de la cour de l'école René Daniel

Opération immobilière à Kermarch — revente des emprise foncières par lEPF à lOPAC de Cornouaille

Cession de parcelles à Kerfeunteun

Autres decisions 3 délibérations

Programme Local de lHabitat 2024 — 2030 : avis de la commune

Dénominations de rues

Rapport 2023 de la commission communale daccessibilité

Éducation 2 délibérations

Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024 - remplace et annule la délibération DEL13022401

Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024

Environnement 1 délibération

Validation du réglement des collectes des déchets de Concarneau Cornouaille Agglomération

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