17 décembre 2024
36
délibérations
11
Finances & Budget
9
Autres decisions
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Tarifs municipaux 2025
Subventions 2025 aux écoles privées sous contrat d'association
Association MJC — subvention 2025
Association FRMJC : subvention 2025
Demande de subventions pour la rénovation de la chapelle de KERVEN
Demande de subventions pour le financement du poste de chargé de mission N'ATURA 2000
Demande de subvention pour le contrat N'ATURA 2000 Marin
Demande de subvention pour la gestion du s'ite N'ATURA 2000
Décision budgétaire modificative — budget principal
Ouverture anticipée des crédits — budgets 2025
Admissions en non — valeur - budget principal
Acceptation d'un don
Révision des loyers
Aides financières
Réalisation des audits daccessibilité des sites communautaires et communaux issus de la fabrique des sites : groupement de commandes
Dénomination de rues
Création d'un poste de chargé(e) de c'ommunication
Création d'un poste d'agent(e) espaces n'aturels
Rapport d'activités 2023 du SDEF
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Demande de subventions pour la création d'un réseau de chaleur pour les bâtiments c'ommunaux - modification du plan de financement : annule et remplace en raison d'une erreur de c'alcul
Demande de subventions pour la création d'un réseau de chaleur pour les bâtiments c'ommunaux
Gestion des eaux pluviales urbaines — GEPU - avenant 2
Signature de la charte ATSEM
Acquisition de parcelles à Kersidan
Acquisition d'une parcelle à Kerangallou + servitude de passage
Cession d'une parcelle à Kersidan
Convention de servitude avec ENEDIS : ligne électrique souterraine rue de la gare
Versement d'une subvention au profit de la Croix Rouge Française en solidarité avec la population de MAYOTTE
Subvention 2025 au CCAS
Adhésion au contrat de prévoyance sociale complémentaire
Forfait mobilités durables
Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité : UNESCO
Crédits 2025 aux écoles publiques
📬 Suivre Trégunc
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.