Conseil municipal du 2026-02-10

Trégunc 10 février 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

13

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Affectation des résultats anticipés 2025 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign - Rapport de la délégation du conseil municipal au Maire - Rapport 2025 de la commission communale d'accessibilité - Mise à jour du réglement de collecte des déchets - Convention de gestion avec le Conservatoire du Littoral et le Conseil Départemental du Finistère - Titres restaurant : modification des bénéficiaires - Recrutement d'agents de remplacement 2026 - Recrutement d'agents contractuels saisonniers 2026 - Demande de subventions pour l'aménagement d'une piste cyclable route de Pont-Prenn - Demande de subvention : financement du poste de chargé de mission NATURA 2000 - Subvention 2026 à l'amicale du personnel communal - Subventions 2026 aux associations non conventionnées - Tarifs 2026 du port de Pouldohan - Pors Breign - Tarifs 2026 du port de Trévignon - Réseau de chaleur - amortissement de biens - Affectation des résultats anticipés 2025 - budget annexe du réseau de chaleur - Affectation des résultats anticipés 2025 - budget annexe du port de Pouldohan - Pors Breign - Affectation des résultats anticipés 2026 - budget annexe du port de Trévignon - Affectation des résultats anticipés 2025 - budget principal - Vote des taux d'imposition 2026

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
10022605

Vote des taux d'imposition 2026

10022606

Affectation des résultats anticipés 2025 - budget principal

10022607

Affectation des résultats anticipés 2026 - budget annexe du port de Trévignon

10022608

Affectation des résultats anticipés 2025 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign

10022608

Affectation des résultats anticipés 2025 - budget annexe du port de Pouldohan - Pors Breign

10022609

Affectation des résultats anticipés 2025 - budget annexe du réseau de chaleur

10022614

Réseau de chaleur — amortissement de biens

10022615

Tarifs 2026 du port de Trévignon

10022616

Tarifs 2026 du port de Pouldohan — Pors Breign

10022617

Subventions 2026 aux associations non conventionnées

10022618

Subvention 2026 à l'amicale du personnel communal

10022619

Demande de subvention : financement du poste de chargé de mission NATURA 2000

10022620

Demande de subventions pour l'aménagement d'une piste cyclable route de Pont-Prenn

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
10022601

Arrêt de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme et bilan de la concertation

10022603

Projet d'extension d'un funérarium : avis du conseil municipal

10022604

Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne à Hent Keriquel - Saint-Philibert (Ex hôtel LES TILLEULS)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
10022621

Recrutement d'agents contractuels saisonniers 2026

10022622

Recrutement d'agents de remplacement 2026

10022623

Titres restaurant : modification des bénéficiaires

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
10022602

Cession de parcelles rue de Kerfeunteun — régularisation des données cadastrales

10022624

Convention de gestion avec le Conservatoire du Littoral et le Conseil Départemental du Finistère

🌱 Environnement 1 délibération
10022625

Mise à jour du réglement de collecte des déchets

📄 Autres decisions 1 délibération
10022626

Rapport 2025 de la commission communale d'accessibilité

🏛️ Administration 1 délibération
10022627

Rapport de la délégation du conseil municipal au Maire

WEB scdl:21290293600013:2026-02-10
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