Conseil municipal du 2024-02-13

Trégunc 13 février 2024 20 délibérations
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20

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

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Éducation

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024 - remplace et annule la délibération DEL13022401 - Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024 - Rapport 2023 de la commission communale d'accessibilité - Validation du réglement des collectes des déchets de Concarneau Cornouaille Agglomération - Dénominations de rues - Programme Local de l'Habitat 2024-2030 : avis de la commune - Plan Local d'Urbanisme : autorisation de démolition en zones UHa - Plan Local d'Urbanisme : institution du droit de préemption urbain sur les zones Usdu - Cession de parcelles à Kerfeunteun - Opération immobilière à Kermarc'h - revente des emprise foncières par l'EPF à l'OPAC de Cornouaille - Création d'un poste d'agent portuaire - espaces naturels - Création d'un poste d'agent accueil - état-civil - élections - Recrutement d'agents de remplacement 2024 - Recrutement d'agents contractuels saisonniers 2024 - Mise à jour du RIFSEEP - Demande de co-financement pour l'étude de revitalisation commerciale du bourg de Saint-Philibert - Adhésion au programme CHI FOU MI avec le CAUE du Finistère pour une transformation ludique de la cour de l'école René Da - Convention de mandat avec le SDEF - travaux de rénovation projecteurs du stade de football - Versement de subvention à la MJC - part variable au titre de l'année 2022

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 8 délibérations
13022402

Débat d'Orientations Budgétaires 2024

13022407

Mise à jour du RIFSEEP

13022408

Recrutement d'agents contractuels saisonniers 2024

13022409

Recrutement d'agents de remplacement 2024

13022412

Opération immobilière à Kermarc'h — revente des emprise foncières par l'EPF à l'OPAC de Cornouaille

13022416

Programme Local de l'Habitat 2024 — 2030 : avis de la commune

13022417

Dénominations de rues

13022419

Rapport 2023 de la commission communale d'accessibilité

🌱 Environnement 3 délibérations
13022411

Création d'un poste d'agent portuaire — espaces naturels

13022413

Cession de parcelles à Kerfeunteun

13022418

Validation du réglement des collectes des déchets de Concarneau Cornouaille Agglomération

🎓 Éducation 2 délibérations
13022401

Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024 - remplace et annule la délibération DEL13022401

13022401

Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
13022403

Versement de subvention à la MJC — part variable au titre de l'année 2022

13022406

Demande de co — financement pour l'étude de revitalisation commerciale du bourg de Saint-Philibert

👥 Ressources humaines 2 délibérations
13022405

Adhésion au programme CHI FOU MI avec le CAUE du Finistère pour une transformation ludique de la cour de l'école René Daniel

13022410

Création d'un poste d'agent accueil — état-civil - élections

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13022414

Plan Local d'Urbanisme : institution du droit de préemption urbain sur les zones Usdu

13022415

Plan Local d'Urbanisme : autorisation de démolition en zones UHa

Sport 1 délibération
13022404

Convention de mandat avec le SDEF — travaux de rénovation projecteurs du stade de football

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