13 février 2024
20
délibérations
9
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024
Mise à jour du RIFSEEP
Recrutement dagents contractuels saisonniers 2024
Recrutement dagents de remplacement 2024
Création d'un poste d'agent portuaire — espaces n'aturels
Opération immobilière à Kermarch — revente des emprise foncières par lEPF à lOPAC de Cornouaille
Programme Local de lHabitat 2024 — 2030 : avis de la commune
Dénominations de rues
Rapport 2023 de la commission communale daccessibilité
Cession de parcelles à Kerfeunteun
Plan Local d'Urbanisme : institution du droit de préemption urbain sur les zones Usdu
Plan Local d'Urbanisme : autorisation de démolition en zones UHa
Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024 - remplace et annule la délibération DEL13022401
Motion contre le projet de carte scolaire pour la rentrée 2024
Versement de subvention à la MJC — part variable au titre de l'année 2022
Demande de co — financement pour l'étude de revitalisation c'ommerciale du bourg de Saint-Philibert
Adhésion au programme CHI FOU MI avec le CAUE du Finistère pour une transformation ludique de la cour de l'école René Daniel
Création d'un poste d'agent accueil — état-c'ivil - élections
Convention de mandat avec le SDEF — travaux de rénovation projecteurs du stade de football
Validation du réglement des collectes des déchets de Concarneau Cornouaille Agglomération
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