CM
11 décembre 2025
Tréhorenteuc
8 délibérations
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
Convention S'aur de C'ontrole de Poteau Incendie
Convention Muli Services Fdgdon 2026-2028
Acquisitions Landes A140 A141 et Parcelle Za041
Acquisition Landes Cadastrées A1629 et A1630
Autres decisions
2 délibérations
Frais de Scolarite Ecole Publique Neant sur Yvel
Modification Statuts Sdem
Culture & Patrimoine
1 délibération
Autorisation Temporaire dOccupation du Domaine Public
Ressources humaines
1 délibération
Nomination Agent Recenseur
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