CM
21 mars 2024
Tréhorenteuc
14 délibérations
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (14)
Finances & Budget
5 délibérations
Approbation Compte de Gestion 2023 Commune
Vote du Compte Administratif 2023
Vote des Taux dImposition pour 2024
Vote du Bp 2024 Commune
Vote des Subventions 2024
Autres decisions
3 délibérations
Adhesion A Bruded 2024
Convention Territoriale Globale C'AF
Partenariat Pilotage Morbihan Energies
Culture & Patrimoine
3 délibérations
Aot Domaine Public
Marche du Terroir Droits de Place
Marche Exceptionnel Droits de Place
Ressources humaines
2 délibérations
Prime Exceptionnelle Pouvoir dAchat
Fixation Taux de Promotion Avancement de Grade
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Convention Entretien Pi
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