Conseil municipal du 2025-09-22

Trélévern 22 septembre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Convention de prestations EJS avec Trévou-Tréguignec - Charte alimentaire locale - Modification du tarif garderie - Modification tarif cantine du repas adulte - SPLA - Avenant au contrat de concession d'aménagement - SPLA : approbation du CRAC Résidence Poull Lin - Travaux d'aménagement de la voirie de Kerieg : attribution des marchés - LTC - Convention de maîtrise d'ouvrage GEPU - Convention de groupement de commande avec LTC pour la conception et la réalisation d'une signalétique entrée de plages - SDE22 : remplacement de 3 horloges - Majoration de la TH sur les résidences secondaires - Convention de groupement de commande avec LTC pour la conception et la réalisation d'une signalétique entrée de plages - SDE22 : remplacement de 3 horloges - Majoration de la TH sur les résidences secondaires - PLUi-H - Avis sur l'arrêté du conseil communautaire du 24/06/2025 - Prise en charge des frais inhérents à des mandats spéciaux - SDE 22 - Modification des statuts - Affaire Camping RCN/FAPEL 22 - Autorisation à ester en justice - ARSSAT : Avenant à la convention de partenariat - Prise en charge des frais inhérents à des mandats spéciaux

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Modification du tarif garderie

2025

Modification tarif cantine du repas adulte

2025

SPLA — Avenant au contrat de concession d'aménagement

2025

LTC — Convention de maîtrise d'ouvrage GEPU

2025

SDE22 : remplacement de 3 horloges

2025

Majoration de la TH sur les résidences secondaires

2025

SDE22 : remplacement de 3 horloges

2025

Majoration de la TH sur les résidences secondaires

2025

Prise en charge des frais inhérents à des mandats spéciaux

2025

Prise en charge des frais inhérents à des mandats spéciaux

📄 Autres decisions 7 délibérations
2025

Convention de prestations EJS avec Trévou-Tréguignec

2025

Charte alimentaire locale

2025

SPLA : approbation du CRAC Résidence Poull Lin

2025

SDE 22 — Modification des statuts

2025

Affaire Camping RCN/FAPEL 22 — Autorisation à ester en justice

2025

SDE 22 — Modification des statuts

2025

Affaire Camping RCN/FAPEL 22 — Autorisation à ester en justice

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Travaux d'aménagement de la voirie de Kerieg : attribution des marchés

2025

Convention de groupement de commande avec LTC pour la conception et la réalisation d'une signalétique entrée de plages

2025

Convention de groupement de commande avec LTC pour la conception et la réalisation d'une signalétique entrée de plages

2025

PLUi — H - Avis sur l'arrêté du conseil communautaire du 24/06/2025

2025

PLUi — H - Avis sur l'arrêté du conseil communautaire du 24/06/2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

ARSSAT : Avenant à la convention de partenariat

2025

ARSSAT : Avenant à la convention de partenariat

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