Conseil municipal du 2024-02-12

Trélévern 12 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Motion concernant le service d'accueil des urgences de l'hôpital Lannion-Trestel - Modification du tableau des effectifs - Ecole DIWAN - Participation financière - Participation financière à l'enseignement spécialisé ULIS - Placements de fonds sur compte à terme - Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers - Mise en sommeil la Caisse des Ecoles - Exonération de la TF en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée - AR REDADEG - Participation financière - Mise en place d'une borne électrique à Kerieg - Modalités d'interventions des services techniques chez les particuliers

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Ecole DIWAN — Participation financière

2024

Participation financière à l'enseignement spécialisé ULIS

2024

Placements de fonds sur compte à terme

2024

Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers

2024

Mise en sommeil la Caisse des Ecoles

2024

Exonération de la TF en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

2024

AR REDADEG — Participation financière

2024

Mise en place d'une borne électrique à Kerieg

2024

Modalités d'interventions des services techniques chez les particuliers

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Motion concernant le service d'accueil des urgences de l'hôpital Lannion-Trestel

2024

Modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2024:7580:2024-02-12
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