Conseil municipal du 2021-12-06
Trélévern
6 décembre 2021
2 délibérations
2
délibérations
1
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- Instruction à domicile - convention DSDEN-CAF-MSA
- Instruction à domicile - convention avec CAF et MSA
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Autres decisions
1 délibération
20210708
Instruction à domicile — convention DSDEN-CAF-MSA
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Enfance & Jeunesse
1 délibération
2021070802
Instruction à domicile — convention avec CAF et MSA
WEB
megalis:2021:7580:2021-12-06
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