Conseil municipal du 2024-02-12

Trélévern 12 février 2024 11 délibérations
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11

délibérations

8

Autres decisions

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Motion concernant le service d'accueil des urgences de l'hôpital Lannion-Trestel - Modification du tableau des effectifs - Ecole DIWAN - Participation financière - Participation financière à l'enseignement spécialisé ULIS - Placements de fonds sur compte à terme - Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers - Mise en sommeil la Caisse des Ecoles - Exonération de la TF en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée - AR REDADEG - Participation financière - Mise en place d'une borne électrique à Kerieg - Modalités d'interventions des services techniques chez les particuliers

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Ecole DIWAN — Participation financière

2024

Participation financière à l'enseignement spécialisé ULIS

2024

Placements de fonds sur compte à terme

2024

Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers

2024

Mise en sommeil la Caisse des Ecoles

2024

AR REDADEG — Participation financière

2024

Mise en place d'une borne électrique à Kerieg

2024

Modalités d'interventions des services techniques chez les particuliers

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Exonération de la TF en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Motion concernant le service d'accueil des urgences de l'hôpital Lannion-Trestel

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