12 février 2024
11
délibérations
8
Autres decisions
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Ecole DIWAN — Participation financière
Participation financière à lenseignement spécialisé ULIS
Placements de fonds sur compte à terme
Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers
Mise en sommeil la Caisse des Ecoles
AR REDADEG — Participation financière
Mise en place d'une borne électrique à Kerieg
Modalités dinterventions des services techniques chez les particuliers
Modification du tableau des effectifs
Exonération de la TF en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
Motion concernant le service d'accueil des urgences de lhôpital Lannion-Trestel
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