CM

26 septembre 2024

Trélivan 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Décision modificative annule et remplace la délibération 202454

SDE Effacement des réseaux rue de la S'ouche

Ecole maternelle demandes de subventions DETR -DSIL fonds de concours

Ecole de Foot subvention exceptionnelle

Budget décision modificative

Question supplémentaire subvention

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Acquisition parcelle la Douétttée

Effacement des réseaux rue de la Souche annule et remplace DELIB202445

Dinan agglomération convention instruction des demandes préalables des publicités

Parcelle AH378 possibilité d'acquisition

Ecole maternelle validation du pré programme et mode de passation des marchés

Environnement 3 délibérations

Sevestrais convention doccupation

Coeur Emeraude convention bipartite travaux de restauration des continuités écologiques

Refonte politique des déchets

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