Conseil municipal du 2024-03-14

Trélivan 14 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - ETAT 1259 taux imposition - Compte administratif 2023 délibération annule et remplace erreur matérielle - Bilan Zones Energies Renouvelables - Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 » - Compte de gestion du trésorier 2023 - Compte administratif 2023 - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57 - Dinan Agglomération : Rapport dobservations de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du trait de côtes - SDE Audit énergétique salle Clément Ader - Budget primitif 2024 - SDE Coffret sur le foyer R320 au terrain de foot - SDE raccordement du lotissement du Petit Bois. - Bilan : Zones Energies Renouvelables - Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 » - Affectation du résultat - Vote des taux dimposition

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Compte administratif 2023 délibération annule et remplace erreur matérielle

2024

Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 »

202410

SDE raccordement du lotissement du Petit Bois.

202411

SDE Coffret sur le foyer R320 au terrain de foot

202413

Compte de gestion du trésorier 2023

202414

Compte administratif 2023

202415

Affectation du résultat

202416

ETAT 1259 taux imposition

202416

Vote des taux dimposition

202417

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57

202418

Budget primitif 2024

202421

Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 »

🌱 Environnement 4 délibérations
202412

SDE Audit énergétique salle Clément Ader

202419

Dinan Agglomération : Rapport dobservations de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du trait de côtes

202420

Bilan Zones Energies Renouvelables

202420

Bilan : Zones Energies Renouvelables

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