14 mars 2024
16
délibérations
12
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Compte administratif 2023 délibération annule et remplace erreur matérielle
Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 »
SDE raccordement du lotissement du Petit Bois
SDE C'offret sur le foyer R320 au terrain de foot
Compte de gestion du trésorier 2023
Compte administratif 2023
Affectation du résultat
ETAT 1259 taux imposition
Vote des taux dimposition
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
Budget primitif 2024
Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 »
SDE Audit énergétique s'alle Clément Ader
Dinan Agglomération : Rapport dobservations de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du trait de côtes
Bilan Zones Energies Renouvelables
Bilan : Zones Energies Renouvelables
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