Conseil municipal du 2024-09-26

Trélivan 26 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Environnement

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Effacement des réseaux rue de la Souche annule et remplace DELIB202445 - Décision modificative annule et remplace la délibération 202454 - Budget décision modificative - Question supplémentaire subvention - Ecole de Foot subvention exceptionnelle - Ecole maternelle demandes de subventions DETR -DSIL fonds de concours - SDE Effacement des réseaux rue de la Souche - Ecole maternelle validation du pré programme et mode de passation des marchés - Sevestrais convention d'occupation - Coeur Emeraude convention bipartite travaux de restauration des continuités écologiques - Refonte politique des déchets - Dinan agglomération convention instruction des demandes préalables des publicités - Parcelle AH378 possibilité d'acquisition - Acquisition parcelle la Douétttée

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

🌱 Environnement 5 délibérations
202444

Acquisition parcelle la Douétttée

202445

Effacement des réseaux rue de la Souche annule et remplace DELIB202445

202445

SDE Effacement des réseaux rue de la Souche

202447

Parcelle AH378 possibilité d'acquisition

202451

Refonte politique des déchets

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Décision modificative annule et remplace la délibération 202454

202446

Dinan agglomération convention instruction des demandes préalables des publicités

202449

Sevestrais convention d'occupation

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202453

Ecole de Foot subvention exceptionnelle

202454

Budget décision modificative

202455

Question supplémentaire subvention

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
202448

Ecole maternelle validation du pré programme et mode de passation des marchés

202452

Ecole maternelle demandes de subventions DETR -DSIL fonds de concours

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202450

Coeur Emeraude convention bipartite travaux de restauration des continuités écologiques

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7581:2024-09-26
Ouvrir →

📬 Suivre Trélivan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.