14 mars 2024
16
délibérations
7
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
SDE raccordement du lotissement du Petit Bois
SDE Audit énergétique s'alle Clément Ader
Compte de gestion du trésorier 2023
Affectation du résultat
ETAT 1259 taux imposition
Vote des taux dimposition
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
Compte administratif 2023 délibération annule et remplace erreur matérielle
Compte administratif 2023
Budget primitif 2024
Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 »
Reconduction de la convention tarif social « cantine à 1 »
Bilan Zones Energies Renouvelables
Bilan : Zones Energies Renouvelables
SDE C'offret sur le foyer R320 au terrain de foot
Dinan Agglomération : Rapport dobservations de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du trait de côtes
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