CM

10 juin 2024

Trémargat 5 délibérations

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délibérations

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Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Détermination de la parcelle objet de l'autorisation d'utilisation à Monsieur S'AUNIER

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acte d'engagement pour le classement des voies communales

Finances & Budget 1 délibération
2024

Création d'un SIVU de portage de repas

Autres decisions 1 délibération
2024

ZAEnR : validation de la carte proposée par la CCKB

Administration 1 délibération
2024

Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 mai 2024

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