Conseil municipal du 2024-09-09
Trémargat
9 septembre 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Administration
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Approbation du Procès-Verbal de séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2024
- Hameau Leger_Projet d'autoconstruction accompagnee
- Convention d'occupation précaire Le Goaffr
- Participation aux frais des écoles 2023 2024
- Révision annuelle des loyers communaux au 01.07.2024
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
Convention d'occupation précaire Le Goaffr
2024
Révision annuelle des loyers communaux au 01.07.2024
🏛️
Administration
1 délibération
2024
Approbation du Procès — Verbal de séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2024
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Hameau Leger_Projet d'autoconstruction accompagnee
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Participation aux frais des écoles 2023 2024
WEB
megalis:2024:7582:2024-09-09
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