Conseil municipal du 2024-09-09

Trémargat 9 septembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Administration

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Approbation du Procès-Verbal de séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2024 - Hameau Leger_Projet d'autoconstruction accompagnee - Convention d'occupation précaire Le Goaffr - Participation aux frais des écoles 2023 2024 - Révision annuelle des loyers communaux au 01.07.2024

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Délibérations (5)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention d'occupation précaire Le Goaffr

2024

Révision annuelle des loyers communaux au 01.07.2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — Verbal de séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Hameau Leger_Projet d'autoconstruction accompagnee

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Participation aux frais des écoles 2023 2024

WEB megalis:2024:7582:2024-09-09
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