Conseil municipal du 2024-06-10
Trémargat
10 juin 2024
5 délibérations
5
délibérations
3
Autres decisions
1
Environnement
1
Administration
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Détermination de la parcelle objet de l'autorisation d'utilisation à Monsieur SAUNIER
- Acte d'engagement pour le classement des voies communales
- Création d'un SIVU de portage de repas
- ZAEnR : validation de la carte proposée par la CCKB
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 mai 2024
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Autres decisions
3 délibérations
2024
Acte d'engagement pour le classement des voies communales
2024
Création d'un SIVU de portage de repas
2024
ZAEnR : validation de la carte proposée par la CCKB
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Environnement
1 délibération
2024
Détermination de la parcelle objet de l'autorisation d'utilisation à Monsieur SAUNIER
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Administration
1 délibération
2024
Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 mai 2024
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