CM
10 juin 2024
Trémargat
5 délibérations
5
délibérations
3
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
3 délibérations
2024
Acte d'engagement pour le classement des voies communales
2024
Création d'un SIVU de portage de repas
2024
ZAEnR : validation de la carte proposée par la CCKB
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Détermination de la parcelle objet de l'autorisation d'utilisation à Monsieur S'AUNIER
Administration
1 délibération
2024
Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 mai 2024
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