Conseil municipal du 2025-07-04

Trémeheuc 4 juillet 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2025-21 Utilisation du compte 1068 pour régularisation des amortissements - 2025-18 CCBR Rapport des observations de la Chambre Régionale des Comptes - 2025-17 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communau-té de communes Bret - 2025-16 - Convention de mise à disposition de la salle Cours de danse 2025-2026 - 2025-15 - Convention de mise à disposition de la salle Cours de danse - 2025-13 Dispositif « Argent de poche » 2025 - 2025-20 Devis Achat dune débroussailleuse - 2025-19 CCBR Devis Busage « Les Peupliers » - 2025-14 Demande de subvention Voyage scolaire

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

2025 — 18 CCBR Rapport des observations de la Chambre Régionale des Comptes

2025

2025 — 17 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communau-té de communes Bretagne romantique dans le cadre dun accord local

2025

2025 — 16 - Convention de mise à disposition de la salle Cours de danse 2025-2026

2025

2025 — 15 - Convention de mise à disposition de la salle Cours de danse

2025

2025 — 13 Dispositif « Argent de poche » 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

2025 — 21 Utilisation du compte 1068 pour régularisation des amortissements

2025

2025 — 14 Demande de subvention Voyage scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

2025 — 20 Devis Achat dune débroussailleuse

2025

2025 — 19 CCBR Devis Busage « Les Peupliers »

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