Conseil municipal du 2026-03-20

Trémeheuc 20 mars 2026 17 délibérations
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17

délibérations

8

Administration

6

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - PV Election du Maire et des Adjoints - 2026-24 Désignation dun correspondant défense - 2026-22 Désignation dun représentant communal candidat pour être membre de la Commission Locale de lEau (CLE) du Schéma - 2026-17 Commission des Chemins Ruraux et de la Voirie - 2026-15 Commission de Défense du Patrimoine et de lEnvironnement - 2026-12 Charte de lélu local - 2026-11 Élection des adjoints - 2026-23 Désignation dun représentant communal au COS Breizh - 2026-09 Élection du Maire - 2026-21 Désignation dun délégué au Syndicat Départemental dEnergie (SDE 35) - 2026-20 Désignation dun délégué au Syndicat Intercommunal pour le Centre de Secours de Combourg (SICSC) - 2026-19 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - 2026-18 Commission dAppel dOffres (CAO) - 2026-14 Indemnités de fonction du Maire et des adjoints - 2026-13 Délégations du Conseil Municipal au Maire - 2026-10 Fixation du nombre dadjoints - 2026-08 Installation du Conseil Municipal

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Délibérations (17)

🏛️ Administration 8 délibérations
2026

PV Election du Maire et des Adjoints

2026

2026 — 12 Charte de lélu local

2026

2026 — 11 Élection des adjoints

2026

2026 — 09 Élection du Maire

2026

2026 — 14 Indemnités de fonction du Maire et des adjoints

2026

2026 — 13 Délégations du Conseil Municipal au Maire

2026

2026 — 10 Fixation du nombre dadjoints

2026

2026 — 08 Installation du Conseil Municipal

📄 Autres decisions 6 délibérations
2026

2026 — 24 Désignation dun correspondant défense

2026

2026 — 23 Désignation dun représentant communal au COS Breizh

2026

2026 — 21 Désignation dun délégué au Syndicat Départemental dEnergie (SDE 35)

2026

2026 — 20 Désignation dun délégué au Syndicat Intercommunal pour le Centre de Secours de Combourg (SICSC)

2026

2026 — 19 Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

2026

2026 — 18 Commission dAppel dOffres (CAO)

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

2026 — 22 Désignation dun représentant communal candidat pour être membre de la Commission Locale de lEau (CLE) du Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Bassins Côtiers de la région de

2026

2026 — 15 Commission de Défense du Patrimoine et de lEnvironnement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

2026 — 17 Commission des Chemins Ruraux et de la Voirie

WEB scdl:21350342800012:2026-03-20
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