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20 mars 2026

Trémeheuc 17 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

17

délibérations

8

Administration

6

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Administration 8 délibérations
2026

PV Election du Maire et des Adjoints

2026

12 Charte de lélu local

2026

11 Élection des adjoints

2026

09 Élection du Maire

2026

14 Indemnités de fonction du Maire et des adjoints

2026

13 Délégations du Conseil Municipal au Maire

2026

10 Fixation du nombre dadjoints

2026

08 Installation du Conseil Municipal

Autres decisions 6 délibérations
2026

24 Désignation d'un correspondant défense

2026

23 Désignation d'un représentant communal au COS Breizh

2026

21 Désignation d'un délégué au Syndicat Départemental dEnergie (SDE 35)

2026

20 Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal pour le Centre de Secours de Combourg (SICSC)

2026

19 Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

2026

18 Commission dAppel dOffres (CAO)

Environnement 2 délibérations
2026

22 Désignation d'un représentant communal candidat pour être membre de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Bassins Côtiers de la région de

2026

15 Commission de Défense du Patrimoine et de lEnvironnement

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

17 Commission des Chemins Ruraux et de la Voirie

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