Conseil municipal du 2024-03-22

Trémeheuc 22 mars 2024 6 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2024-20 Logement communal Rénovation de la salle de bain - 2024-19 - Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Br - 2024-18 - Révision des tarifs de la salle communale - 2024-16 - Affectation du Résultat 2023 - 2024-15 Vote des taux des impôts directs locaux - 2024-13 Approbation du Compte de Gestion 2023

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

2024

2024 — 18 - Révision des tarifs de la salle communale

2024

2024 — 16 - Affectation du Résultat 2023

2024

2024 — 15 Vote des taux des impôts directs locaux

2024

2024 — 13 Approbation du Compte de Gestion 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

2024 — 20 Logement communal Rénovation de la salle de bain

2024

2024 — 19 - Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique (CCBR)

WEB megalis:2024:13456:2024-03-22

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