CM
19 novembre 2021
Trémeheuc
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2021
Acquisition parcelles A1100 et A1101 au lieu-dit de la Gallerie
Finances & Budget
1 délibération
2021
CCBR — Fonds de concours aux petites communes
Ressources humaines
1 délibération
2021
CDG 35 — Contrat d'assurance statutaire - Dont acte acceptant l'avenant général au contrat
Environnement
1 délibération
2021
CCBR — Commission « Eau - Assainissement » - Désignation des délégués dans le domaine de l'eau potable
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