Conseil municipal du 2021-11-19
Trémeheuc
19 novembre 2021
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- 2021-58 - Acquisition parcelles A1100 et A1101 au lieu-dit de la Gallerie
- 2021-54 - CCBR - Fonds de concours aux petites communes
- 2021-50 - CDG 35 - Contrat d’assurance statutaire - Dont acte acceptant l’avenant général au contrat
- 2021-55 - CCBR - Commission « Eau - Assainissement » - Désignation des délégués dans le domaine de l’eau potable
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2021
2021 — 58 - Acquisition parcelles A1100 et A1101 au lieu-dit de la Gallerie
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Finances & Budget
1 délibération
2021
2021 — 54 - CCBR - Fonds de concours aux petites communes
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Ressources humaines
1 délibération
2021
2021 — 50 - CDG 35 - Contrat d’assurance statutaire - Dont acte acceptant l’avenant général au contrat
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Environnement
1 délibération
2021
2021 — 55 - CCBR - Commission « Eau - Assainissement » - Désignation des délégués dans le domaine de l’eau potable
WEB
megalis:2021:13456:2021-11-19
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