Conseil municipal du 2024-03-22
Trémeheuc
22 mars 2024
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- 2024-20 Logement communal Rénovation de la salle de bain
- 2024-19 - Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Br
- 2024-18 - Révision des tarifs de la salle communale
- 2024-16 - Affectation du Résultat 2023
- 2024-15 Vote des taux des impôts directs locaux
- 2024-13 Approbation du Compte de Gestion 2023
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Autres decisions
3 délibérations
2024
2024 — 16 - Affectation du Résultat 2023
2024
2024 — 15 Vote des taux des impôts directs locaux
2024
2024 — 13 Approbation du Compte de Gestion 2023
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
2024 — 20 Logement communal Rénovation de la salle de bain
2024
2024 — 19 - Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique (CCBR)
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Finances & Budget
1 délibération
2024
2024 — 18 - Révision des tarifs de la salle communale
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13456:2024-03-22
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