17 décembre 2025
17
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
48/ Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 19 Novembre 2025
49/ Ccpbs : Presentation du Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public Delimination des Dechets
51/ Ccpbs Presentation Rapport Annuel 2024 Assainissement
52/ Ccpbs : Rapport Annuel D'activite Ccpbs 2024
57/ Demenagement Temporaire de la Mairie Modification Lieu de Celebration des Mariages et D'organisation des Conseils Municipaux
55/ Tarifs Communaux 2026
56/ Ouverture de Credits D'investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026
62/ Pacte Finistere 2030 Volet 1 2026
63/ Bien Vivre Partout en Bretagne
64/ Participation Financiere du Sdef aux Prestations de Maitrise Duvre avec le Programme Actee+
54/ Reglement General sur la Protection des Donnees - Prestation Mutualisee Aupres du Cdg 29 : Convention de Groupement de Commandes et Proposition de Cle de Refacturation aux Communes Membres
58/ Protection Sociale Complementaire (psc) Sante
Attribution Marche Dassurances 2026-2029
60/ Cdg29 : Contrats Dadhesion A Lassurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de Labsenteisme
50/ Ccpbs : Presentation du Rapport Annuel 2024 sur Leau
53/ Ccpbs : Modifications Statutaires Concernant la Petite Enfance et la Gemapi
61/ Retrocession de la Voirie et Parties Communes du Lotissement de Kersourou
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