CM

17 décembre 2025

Tréméoc 17 délibérations

17

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 5 délibérations

48/ Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 19 Novembre 2025

49/ Ccpbs : Presentation du Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public Delimination des Dechets

51/ Ccpbs Presentation Rapport Annuel 2024 Assainissement

52/ Ccpbs : Rapport Annuel D'activite Ccpbs 2024

57/ Demenagement Temporaire de la Mairie Modification Lieu de Celebration des Mariages et D'organisation des Conseils Municipaux

Finances & Budget 5 délibérations

55/ Tarifs Communaux 2026

56/ Ouverture de Credits D'investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026

62/ Pacte Finistere 2030 Volet 1 2026

63/ Bien Vivre Partout en Bretagne

64/ Participation Financiere du Sdef aux Prestations de Maitrise Duvre avec le Programme Actee+

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

54/ Reglement General sur la Protection des Donnees - Prestation Mutualisee Aupres du Cdg 29 : Convention de Groupement de Commandes et Proposition de Cle de Refacturation aux Communes Membres

58/ Protection Sociale Complementaire (psc) Sante

Attribution Marche Dassurances 2026-2029

60/ Cdg29 : Contrats Dadhesion A Lassurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de Labsenteisme

Environnement 1 délibération

50/ Ccpbs : Presentation du Rapport Annuel 2024 sur Leau

Enfance & Jeunesse 1 délibération

53/ Ccpbs : Modifications Statutaires Concernant la Petite Enfance et la Gemapi

Culture & Patrimoine 1 délibération

61/ Retrocession de la Voirie et Parties Communes du Lotissement de Kersourou

📬 Suivre Tréméoc

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.