Conseil municipal du 2024-07-03
14
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
2024 — 25 DEMANDE DE PARTICIPATION AU RASED
2024 — 26 VOTE DES TARIFS PERISCOLAIRES : ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
2024 — 27 VOTE DES TARIFS DE LOCATION DE SALLE COMMUNALE 2024
2024 — 28 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES 2024
2024 — 29 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE APE
2024 — 30 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RAQUETTE TREMEOCOISE FOOTBALL
2024 — 31 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE GALOCHE
2024 — 33/ PARTICIPATION POUR LE FONCTIONNEMENT DE LECOLE DIWAN ET NOTRE DAME DES CARMES
2024 — 22/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2024
2024 — 23 APPROBATION DU RAPPORT CLECT CCPBS
2024 — 34 CONVENTION : INITIATION AU BRETON A LECOLE
2024 — 24 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA PREVOYANCE
2024 — 32 COTISATION FIA
2024 — 35 CONTRAT DAPPRENTISSAGE
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