Conseil municipal du 2026-03-05

Tréméreuc 5 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2026-11 Finances Vote du budget primitif 2026 du budget principal - 2026-12 Finances Vote des taux dimposition 2026 - 2026-14 Finances Fongibilité des crédits en M57 pour lannée 2026 - 2026-13 Finances Attribution des subventions aux associations - 2026-15 Ressources humaines Creation d'un poste non-permanent - 2026-16 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs - 2026-17 Finances Contibution au Fond de solidarité pour le logement Contribution 2026 - 2026-18 Renouvellement Adhésion au conseil dArchitecture, de lUrbanisme et de lEnvironnement. - 2026-19 Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 « Publicité, publications, relations publiques » - 2026-20 Finances Subvention à la société de chasse de Tréméreuc - 2026-10 Finances Affectation du résultat 2025 du budget commune

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20260703

2026 — 11 Finances Vote du budget primitif 2026 du budget principal

20260703

2026 — 12 Finances Vote des taux dimposition 2026

20260703

2026 — 14 Finances Fongibilité des crédits en M57 pour lannée 2026

20260703

2026 — 13 Finances Attribution des subventions aux associations

20260703

2026 — 17 Finances Contibution au Fond de solidarité pour le logement Contribution 2026

20260703

2026 — 18 Renouvellement Adhésion au conseil dArchitecture, de lUrbanisme et de lEnvironnement.

20260703

2026 — 19 Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 « Publicité, publications, relations publiques »

20260703

2026 — 20 Finances Subvention à la société de chasse de Tréméreuc

20260703

2026 — 10 Finances Affectation du résultat 2025 du budget commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20260703

2026 — 15 Ressources humaines Creation d'un poste non-permanent

20260703

2026 — 16 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

WEB scdl:21220368100011:2026-03-05
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