CM

4 avril 2024

Tréméreuc 11 délibérations

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-26 Travaux Audit Energétique pour la réhabilitation du logement rue de l'école - 2024-25 Environnement Définition des zones daccélération des énergies renouvelables - 2024-24 Environnement Mission dinventaire cartographique et photographique des arbres structurant le paysage tréméreucoi - 2024-23 Finances Fongibilité des crédits en M 57 - 2024-22 Finances Renouvellement Forfait mobilités durables - 2024-21 Finances Fixation de la redevance d'assainissement pour 2024 - 2024-20 Finances Attribution des subventions aux associations - 2024-19 Finances Vote du budget primitif 2024 du budget assainissement - 2024-17 Finances Vote des taux dimposition 2024 - 2024-16 Finances Affectation du résultat de clôture 2023 du budget assainissement - 2024-15 Finances Affectation du résultat 2023 du budget principal
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
5042024

23 Finances Fongibilité des crédits en M 57

5042024

22 Finances Renouvellement Forfait mobilités durables

5042024

21 Finances Fixation de la redevance dassainissement pour 2024

5042024

20 Finances Attribution des subventions aux associations

5042024

19 Finances Vote du budget primitif 2024 du budget assainissement

5042024

17 Finances Vote des taux dimposition 2024

5042024

16 Finances Affectation du résultat de clôture 2023 du budget assainissement

5042024

15 Finances Affectation du résultat 2023 du budget principal

🌱 Environnement 2 délibérations
5042024

25 Environnement Définition des zones daccélération des énergies renouvelables

5042024

24 Environnement Mission dinventaire cartographique et photographique des arbres structurant le paysage tréméreucois par CCCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5042024

26 Travaux Audit Energétique pour la réhabilitation du logement rue de l'école

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