CM
14 octobre 2024
Trémeur
4 délibérations
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Décision modificative budgétaire n°2
2024
Demande de subvention : Accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural / Agence n'ationale de la c'ohésion des territoires
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Reprise de la location gérance du Commerce Multiservices - Signature du contrat de location gérance - modalités diverses (annule et remplace la délibération n°2024-05-01
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Rachat des biens SIS 2 rue de lAbbaye, parcelles B1778 et B1794 à l'établissement Public Foncier
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