Conseil municipal du 2024-02-29

Trémorel 29 février 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

15

Finances & Budget

2

Éducation

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Motion de soutien carte scolaire des écoles du département - Motion de soutien RN164 itinéraires de substitution Merdrignac - Convention médecin - Eco-pâturage - Salle La Rassembllée - Vitrification - Salle La Rassembllée - Placard - Salle La Rassembllée vaisselle et four - Personnel communal - Avancement de grade - Accompagnement ADAC - Subvention voyage scolaire - Subventions apprentis - Demande de subvention 2024 - Programme voirie 2024 - Cur de bourg - branchement eau pluviale et eaux usées - Renouvellement semaine 4 jours école publique - Acquisition ordinateur portable école publique - Revalorisation des taxes d'ordures ménagères des logements communaux - Tarification cantine hors commune - Effacement de la dette JEDRESSAC - Exonération Taxe foncière

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
20242002

Convention médecin

20242002

Eco-pâturage

20242002

Salle La Rassembllée — Vitrification

20242002

Salle La Rassembllée - Placard

20242002

Salle La Rassembllée vaisselle et four

20242002

Accompagnement ADAC

20242002

Subvention voyage scolaire

20242002

Subventions apprentis

20242002

Demande de subvention 2024

20242002

Acquisition ordinateur portable école publique

20242002

Revalorisation des taxes d'ordures ménagères des logements communaux

20242002

Tarification cantine hors commune

20242002

Effacement de la dette JEDRESSAC

20242002

Exonération Taxe foncière

20242002

Présentation des orientations budgétaires 2024

🎓 Éducation 2 délibérations
20242002

Motion de soutien carte scolaire des écoles du département

20242002

Renouvellement semaine 4 jours école publique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20242002

Programme voirie 2024

20242002

Cur de bourg — branchement eau pluviale et eaux usées

🤝 Vie associative 1 délibération
20242002

Motion de soutien RN164 itinéraires de substitution Merdrignac

👥 Ressources humaines 1 délibération
20242002

Personnel communal — Avancement de grade

WEB megalis:2024:7587:2024-02-29
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