CM

29 février 2024

Trémorel 21 délibérations

21

délibérations

15

Finances & Budget

2

Éducation

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 15 délibérations
2002

Convention médecin

2002

Eco-pâturage

2002

Salle La Rassembllée — Vitrification

2002

Salle La Rassembllée - Placard

2002

Salle La Rassembllée vaisselle et four

2002

Accompagnement ADAC

2002

Subvention voyage scolaire

2002

Subventions apprentis

2002

Demande de subvention 2024

2002

Acquisition ordinateur portable école publique

2002

Revalorisation des taxes dordures ménagères des logements communaux

2002

Tarification cantine hors commune

2002

Effacement de la dette JEDRESSAC

2002

Exonération Taxe foncière

2002

Présentation des orientations budgétaires 2024

Éducation 2 délibérations
2002

Motion de soutien carte scolaire des écoles du département

2002

Renouvellement semaine 4 jours école publique

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2002

Programme voirie 2024

2002

C'ur de bourg — branchement eau pluviale et eaux usées

Vie associative 1 délibération
2002

Motion de soutien RN164 itinéraires de substitution Merdrignac

Ressources humaines 1 délibération
2002

Personnel communal — Avancement de grade

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